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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

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Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de l’entreprise Alex Popcorn et de toute personne (le « Client ») procédant à un achat sur le site via l’offre du programme Aligné & Rentable (ci-après « le Service »). Elles s’appliquent à toute commande passée sur le site.

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Article 2 – Identification du vendeur

Dénomination sociale Alexandrine Evrard, EURL, 50 av. des Platanes 83140 Six-Fours-Les-Plages, numéro SIRET 513 599 563, adresse e-mail contact@alexpopcorn.club. TVA non applicable.

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Article 3 – Description des formules

 

Le Service consiste en l’accès à des ressources en ligne décrites sur la page de présentation du programme (vidéos, générateurs de contenus, fiches marketing, etc.). Le Client peut choisir entre :

Les contenus et services inclus sont décrits sur la page de l’offre.

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Article 4 – Prix & modalités de paiement

4.1 Prix : les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
4.2 Paiement : le paiement s’effectue en ligne, via les moyens proposés sur le site (CB ou Ideal). Le paiement est exigible immédiatement à la validation de la commande.
4.3 Validation de la commande : la commande est validée une fois le paiement accepté. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est envoyé au Client, marquant le jour du début d'accès à la plateforme. 

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Article 5 – Accès au service

Dès réception du paiement, le Client obtient un accès à son espace membre pour la durée correspondant à la formule choisie (1 mois ou 12 mois). Le Vendeur s’engage à fournir l’accès après le paiement.

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Article 6 – Droit de rétractation / Consommation & Abonnement

Le droit de rétractation ne s’applique pas en raison d’un démarrage immédiat du service auprès d'entreprise (BtoB).

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Article 7 – Responsabilité & garanties

Le Vendeur s’efforce d’assurer l’accès au Service et la qualité des contenus. Cependant, il ne peut garantir l’absence d’interruption (maintenance, bug, etc.). Le Client reconnaît que l’accès à un service en ligne peut comporter des aléas techniques.
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité temporaire d’accès, de perte de connexion ou de mauvaise utilisation du Service par le Client.

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Article 8 – Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, vidéos, outils, générateurs, images, …) fournis dans le cadre du Service restent la propriété exclusive du Vendeur. Le Client obtient un droit personnel, non exclusif, non transférable et non cessible d’utilisation des contenus pour la durée de son accès. Toute reproduction, modification, diffusion, ou revente des contenus est interdite sauf accord écrit préalable du Vendeur.

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Article 9 – Données personnelles

Le Vendeur s’engage à respecter la législation en vigueur concernant la protection des données personnelles. Les informations collectées (nom, adresse e-mail, etc.) serviront exclusivement à la gestion du contrat, à l’accès au Service, et à la facturation. Le Client peut, le cas échéant, exercer ses droits d’accès, de rectification, et de suppression des données, conformément à la réglementation applicable.

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Article 10 – Modification des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables aux commandes passées après la mise en ligne de la nouvelle version. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande. 

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Article 11 – Loi applicable – Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les parties chercheront en priorité une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du département du Var. 

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